Onglet thématique par défaut

Flash Infos

Mot d'Accueil Plan du Village et Accès Histoire de Soye en Septaine Editos du Maire

Mairie : Horaires et Services Conseil Municipal Comptes rendus Démarches en ligne Commissions Intercommunalité

VIE QUOTIDIENNE

Numéros Utiles Santé et Prévention Décors et Fleurissement Gestion des déchets Transports Environnement Urbanisme Formulaires CERFA en ligne

Garde d'enfants - Relais Assistants Maternels Scolarité Service Social (CCAS) Seniors Petites annonces

Bibliothèque Sport, Culture et Loisirs Associations Salles Municipales Article de Presse

Professionnels

Conseil Municipal du 27 Juin 2024

Accueil / VIE MUNICIPALE / Comptes rendus / Conseil Municipal du 27 Juin 2024

11/11/2024

Compte-rendu du conseil municipal du 27 Juin 2024

Pièces jointes

CM 270624.pdf (PDF - 0.11Mo)

×

Contacts

Commune de Soye-en-Septaine

2 Route de Plaimpied

18340 Soye-en-Septaine - FRANCE

+33 2 48 25 63 37

Mail

mairie-soye-en-septaine@wanadoo.fr

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes