search
menu
Onglet thématique par défaut
Flash Infos
BIENVENUE
Mot d'Accueil
Plan du Village et Accès
Histoire de Soye en Septaine
Editos du Maire
VIE MUNICIPALE
Mairie : Horaires et Services
Conseil Municipal
Comptes rendus
Démarches en ligne
Commissions
Intercommunalité
VIE QUOTIDIENNE
Numéros Utiles
Santé et Prévention
Décors et Fleurissement
Gestion des déchets
Transports
Environnement
Urbanisme
Formulaires CERFA en ligne
VIE SOCIALE
Garde d'enfants - Relais Assistants Maternels
Scolarité
Service Social (CCAS)
Seniors
Petites annonces
CITOYENNETE
Bibliothèque
Sport, Culture et Loisirs
Associations
Salles Municipales
Article de Presse
VIE ECONOMIQUE
Professionnels
search
Conseil Municipal du 02 mars 2023
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Comptes rendus
/
Conseil Municipal du 02 mars 2023
23/05/2023
Pièces jointes
file_download
Conseil municipal du 02_03_2023.pdf (PDF - 0.36Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.